Messages Plein le #DOS envoyés sur la liste d’informations syndicales de Lyon 1
Plein le #DOS 1 : la CGT, Sud et la FSU quittent la table des non-négociations (7 juin 2019)
Bonjour,
Les membres du CT et du CHSCT étaient convié·es ce jeudi 6 juin pour une discussion sur le document d’orientation stratégique du projet « université cible »(DOS) diffusé le 27 mai à tous les personnels.
En début de réunion, nous avons demandé si le document était modifiable. Le président nous a répondu par la négative. Il nous a « rassuré·es » en nous expliquant que des modifications seraient possibles lors de l’élaboration des statuts. Il nous a également affirmé que seuls les statuts engageraient de manière irréversible les établissements.
Constatant que toute discussion sur le DOS serait donc stérile puisque ne débouchant sur aucun amendement, nous avons quitté la réunion.
Les organisations syndicales de Lyon 1, CGT, FSU, SUD.
PS : Le même jour à l’INSA, alors que la veille le directeur annonçait sa future démission, le CT a émis un avis unanime contre le DOS.
Plein le #DOS 2 : pacte social sous réserve de soutenabilité budgétaire ! (12 juin 2019)
Bonjour,
« […] les établissements-fondateurs ont d’ores et déjà pris des engagements forts, sous réserve de soutenabilité budgétaire […] » mais nous cherchons toujours la force des engagements du volet « politique sociale » du DOS …
Signez et faites signer la pétition :
Université de recherche intensive- Pas en notre nom !
Vendredi 14 juin de 13h à 15h
Amphi 2 déambulatoire sur le site de la Doua.
Bonjour,
Aujourd’hui le CHSCT s’est réuni au sujet du document d’orientation stratégique (DOS). Comme à Lyon 3, l’université de St Étienne et l’ENS, le CHSCT de Lyon 1 a refusé de se prononcer et a voté les deux avis ci-dessous (5 pour, 1 abstention) .
Pour rappel l’ensemble des votes des instances des différents établissements se trouve sur
https://idexitlyon.wordpress.com/2019/06/17/pour-resumer-qui-a-vote-quoi-sur-ce-dos/
Enfin, nous vous rappelons que vous pouvez signer la pétition « Pas en notre nom ! »
https://framaforms.org/universite-de-recherche-intensive-pas-en-notre-nom-1559564091
Pour les organisations syndicales FSU, CGT, SUD de Lyon 1
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Université de Recherche Intensive
Pas en notre nom !
Avis 1 : Le CHSCT de Lyon 1 rappelle que « les chefs d’établissement ont la responsabilité d’assurer la sécurité et de protéger la santé physique et mentale des personnels et des étudiants placés sous leur responsabilité » (préambule des orientations stratégiques ministérielles de 2019).
Le CHSCT rappelle également l’axe 3 des orientations stratégiques ministérielles de 2017-2018 : « Les changements organisationnels importants, comme les restructurations de service ou les fusions d’établissements, doivent donner lieu à une évaluation préalable des impacts de ceux-ci sur la santé et les conditions de travail des personnels. Ainsi, la prise en compte de la santé et de la sécurité des personnels mérite d’être intégrée dès la phase avant-projet, avant toute prise de décision.La consultation des CHSCT sur ces questions est réglementaire. Les établissements tireront un bénéfice à faire appel à un prestataire extérieur spécialisé dans les études d’impacts organisationnels pour les accompagner dans leur démarche, dès la phase de diagnostic. De telles études d’impacts ne peuvent se substituer à une expertise agréée demandée par le CHSCT […] »
Le CHSCT a demandé Avis 2la mise en œuvre d’une expertise dès février 2017 et a réitéré cette demande en avril 2017 dans le cadre de l’article 55 du décret 82-453. À ce jour, le CHSCT ne dispose d’aucun élément tangible permettant d’analyser l’impact des modifications d’organisation sur les conditions de travail des personnels de Lyon 1 dans le cadre de la restructuration en cours.
En conséquence, le CHSCT de Lyon 1 ne peut se prononcer sur le document d’orientation stratégique portant sur la création d’un nouvel établissement constitué à partir de cinq établissements. Le CHSCT réitère sa demande d’expertise et ne pourra se prononcer sur ce projet qu’à l’issue de cette expertise.
Avis 2 : Dans le cadre de préconisations pour préserver la santé des salarié.es, l’INRS recommande de leur donner une place dans les décisions. Le CHSCT constate qu’un certain nombre de composantes, laboratoires et même un établissement ont engagé en ce sens un processus de consultation des personnels sur le document d’orientation stratégique. Le CHSCT recommande que ce processus soit généralisé.
Plein le #DOS 7 : le CT de Lyon 1 vote non (25 juin 2019)
Bonjour,
Comme ceux de Lyon 3, Saint-Étienne, ENS et INSA, le CT de Lyon 1 a émis un avis négatif ce matin sur le document d’orientation stratégique (DOS) : 5 contre (CGT-SUD-FSU), 4 abst (SNPTES), 1 pour (UNSA).
Le CA se prononcera cet après-midi. Venez nombreuses et nombreux aujourd’hui à partir de 12h30 partager un pique-nique devant le bâtiment de la présidence où se tient le CA !
Pour les organisations syndicales CGT, FSU, SUD de Lyon 1
PS : Pour rappel l’ensemble des votes des instances des différents établissements se trouve sur
https://idexitlyon.wordpress.com/2019/06/17/pour-resumer-qui-a-vote-quoi-sur-ce-dos/
Vous pouvez toujours signer la pétition « Pas en notre nom ! »
https://framaforms.org/universite-de-recherche-intensive-pas-en-notre-nom-1559564091
Bonjour,
nous apprenons à l’instant que l’INSA viendrait de se prononcer, en toute discrétion, contre le DOS, par 20 NON et 7 OUI.
Pour les organisations syndicales SUD, FSU et CGT